Comment les contributions QSEHRA affectent les subventions aux primes d'assurance maladie

Les dispositifs de remboursement de la santé des petits employeurs qualifiés (QSEHRA) sont une option pour les petites entreprises (celles qui comptent moins de 50 employés à temps plein) depuis le début de 2017. Un QSEHRA permet à un petit employeur de rembourser au moins une partie des employés de leurs primes d'assurance maladie sur le marché individuel. Et ces employés peuvent également être éligibles à des subventions de primes dans la bourse d'assurance maladie (parfois appelée le marché).

Comment fonctionne un QSEHRA?

Les détails d'un QSEHRA sont assez simples. En 2020, une petite entreprise peut contribuer jusqu'à 5 250 $ à une ESEQH réservée aux employés, et jusqu'à 10 600 $ s'il a des membres de sa famille qui ont également une couverture essentielle minimale. Le montant est calculé au prorata chaque mois s'il n'a pas de couverture. dans le cadre de la QSEHRA pour l'année entière. Par conséquent, en 2020, la limite mensuelle est de 437,50 $ pour un seul employé et de 883,33 $ pour un employé avec des membres de la famille couverts.

Ces montants sont indexés annuellement (les limites de 2017 et 2018 étaient inférieures) et les employeurs ne sont pas tenus de verser le montant le plus élevé pour les employés ayant des familles. Ils peuvent le faire s'ils le souhaitent, mais il est également permis à l'employeur de donner à tout le monde le même montant, sur la base d'une couverture auto-réservée. Il est également permis à l'employeur de fixer une limite QSEHRA inférieure, tant qu'il est effectué de manière cohérente dans l'ensemble tous les employés admissibles – par exemple, cotisation à 80% de la limite annuelle, au lieu de 100%.

Si le QSEHRA fera le réservé aux employés (sans compter les membres de la famille) prime pour le deuxième régime d'argent le moins cher (c.-à-d. le régime de référence) en échange d'au plus 9,78% du revenu du ménage de l'employé pour 2020 (le pourcentage est indexé annuellement), le QSEHRA est considérée comme une couverture financée par l'employeur à prix abordable et l'employé n'a pas droit à une prime de prime en échange.

Il s'agit de la même règle de base qui est suivie si l'employeur devait offrir une assurance maladie de groupe, au lieu d'une QSEHRA, bien que les détails diffèrent un peu. Si l'employeur offrait un régime collectif, l'employé ne serait admissible à une subvention de prime en échange que si la portion de l'employé de la prime représentait plus de 9,78% du revenu du ménage de l'employé. Étant donné que les employeurs n'ont généralement pas accès aux détails sur le revenu du ménage de leurs employés, ils ont tendance à utiliser des calculs de refuge à la place.

Mais si la prime réservée aux employés (sans compter les membres de la famille) pour le deuxième régime d'argent le moins cher de l'échange serait toujours supérieure à 9,78% du revenu du ménage de l'employé même après l'application de la prestation QSEHRA, l'employé serait admissible de recevoir une subvention de prime en plus du remboursement que l'employeur fournit. L'avantage QSEHRA est soustrait de la subvention de prime, cependant, il n'y a donc pas de «double dip».

Exemples QSEHRA

QSEHRA peut devenir un peu déroutant lorsque vous fouillez dans les détails. En 2017, l'Internal Revenue Service (IRS) a publié une liste complète de FAQ pour illustrer exactement comment fonctionnent les QSEHRA. Les exemples suivants, basés sur les règles de l'IRS et des éclaircissements supplémentaires fournis par le bureau de l'avocat en chef adjoint de l'IRS, aideront à clarifier exactement comment les QSEHRA et les subventions aux primes interagissent.

Les exemples suivants sont tirés de Connect for Health Colorado (l'échange géré par l'État) qui fournit un outil en ligne pour trouver et comparer les régimes d'assurance maladie; les chiffres ci-dessous étaient basés sur un code postal de Denver et un employeur qui fournit la prestation QSEHRA maximale disponible. Les montants des primes d'assurance maladie seraient différents dans d'autres parties du pays, mais les concepts fonctionneraient toujours de la même manière.

Exemple un

Brian est célibataire et âgé de 30 ans, et son employeur offre un QSEHRA avec des avantages jusqu'au maximum autorisé. Ainsi, Brian peut obtenir jusqu'à 437,50 $ / mois remboursés par son employeur pour couvrir son plan de marché individuel.

Le deuxième forfait d'argent le moins cher disponible via Connect for Health Colorado est de 314,11 $ / mois. Son avantage QSEHRA couvrirait donc la totalité de la prime s'il choisissait ce forfait. De toute évidence, il ne serait pas admissible à des subventions de prime en échange, quel que soit son revenu, car il n'aurait aucun coût de prime après l'application de la prestation QSEHRA.

Exemple deux

Bob a 60 ans au lieu de 30. Sa prime mensuelle pour le deuxième plan d'argent le moins cher de l'échange est de 751,10 $. Il a les mêmes avantages QSEHRA que Brian, donc il lui rembourserait 437,50 $ / mois, lui laissant un coût de 313,60 $ / mois.

Bob est-il donc éligible aux subventions de prime en échange ou non? Cela dépendra de ses revenus. 313,60 $ / mois en primes après QSEHRA équivaut à 3 763,20 $ / an. Cela représente 9,78% de 38479 $ (vous prenez 3763 $ et vous le divisez par 0,0978 pour obtenir ce montant).

Donc, si Bob gagne plus de 38 479 $ par an, il ne serait pas admissible à une subvention de prime de l'échange et ne recevrait que la prestation QSEHRA de son employeur (car sa prime après QSEHRA serait considérée comme un pourcentage abordable de son revenu) . Mais s'il gagne moins de 38 479 $, il pourrait potentiellement être admissible à une subvention de prime, bien que le montant soit réduit du montant que son employeur lui rembourse.

(Gardez cependant à l’esprit que les subventions aux primes jamais accessible aux personnes dont le revenu dépasse 400% du seuil de pauvreté fédéral. Pour une personne seule avec une couverture 2020, c'est 49 960 $. Dans le cas de Bob, le revenu potentiellement admissible à une subvention est inférieur à ce niveau. Mais même s'il avait été plus élevé, le plafond de 400% de la pauvreté est toujours la limite la plus élevée possible d'éligibilité aux subventions.)

Disons que Bob gagne 30 000 $ / an. Sans tenir compte de la prestation QSEHRA de son employeur, ce revenu le rend admissible à 553 $ / mois de subventions de prime par le biais de l'échange, ce qui ramène le coût de ce deuxième régime d'argent le moins cher au niveau considéré comme abordable en fonction de son revenu. Notez que ces niveaux varient en fonction du revenu, contrairement au niveau unique qui est utilisé pour déterminer si la couverture parrainée par l'employeur est abordable.

Mais la prestation QSEHRA devrait être soustraite de la subvention de prime (553 $ moins 437,50 $), lui laissant une subvention de prime de 115,50 $ / mois via l'échange.

À partir de là, Bob peut acheter le plan de son choix grâce à l'échange, et le prix régulier sera réduit de 115,50 $ / mois. Donc, s'il choisit le deuxième plan d'argent le moins cher, par exemple, son coût après subvention sera de 635,60 $ / mois.

Il soumettra ensuite son reçu de prime après subvention à son employeur et recevra sa prestation QSEHRA en plus de la subvention de prime. En supposant que sa prime après subvention est d'au moins 437,50 $ / mois, il obtiendra le plein montant de la QSEHRA de son employeur (et ce serait le cas, car le plan le moins cher à sa disposition en échange a une prime de pré-subvention de 584,47 $ / mois, qui s'élèverait à 468,97 $ / mois après application de sa subvention, soit plus de 437,50 $ / mois).

Troisième exemple

Maintenant, regardons à nouveau Brian, 30 ans, mais supposons qu'il a une famille, ils achètent tous une couverture et son employeur accordera le maximum de prestations QSEHRA. Le conjoint de Brian a également 30 ans, et ils ont deux enfants, âgés de 5 et 3 ans. Le deuxième forfait d'argent le moins cher de l'échange est de 1 051,64 $ / mois pour la famille.

Gardez à l'esprit que le coût de Brian pour lui-même sur ce plan serait de 314,11 $ / mois (selon le premier exemple ci-dessus), car nous devons utiliser le montant uniquement pour déterminer si la QSEHRA rend sa couverture abordable.

Premièrement, nous comparons l'avantage QSEHRA auto-exclusif maximum avec le coût self-only pour Brian d'acheter le deuxième plan Silver le moins cher de la bourse. Nous l'avons déjà fait dans le premier exemple: la prestation QSEHRA de Brian se traduit par une couverture abordable car elle couvre l'intégralité de la prime. Brian n'a donc pas droit à une prime de prime en échange, et les membres de sa famille ne le sont pas non plus, car la détermination de l'abordabilité est fondée uniquement sur les coûts de l'employé, indépendamment des coûts familiaux.

La famille de Brian n'est donc pas éligible aux subventions de prime en échange. Ils doivent payer 1051,64 $ / mois pour le deuxième plan le moins cher, bien qu'ils puissent payer aussi peu que 818,36 $ / mois pour le plan le moins cher disponible, ou jusqu'à 1688,24 $ / mois pour le plan le plus cher.

Brian peut ensuite soumettre ses reçus de primes à son employeur et recevoir 883,83 $ en prestations QSEHRA chaque mois, pour payer les primes qu'il doit payer pour la couverture de sa famille (notez que s'il souscrit au plan le moins cher de la bourse, pour 813,36 $ / mois, ce serait le maximum qu'il pourrait recevoir en remboursement de la QSEHRA de son employeur).

Exemple quatre

Revenons à notre Bob, 60 ans, et donnons-lui une famille. Son employeur offre la prestation QSEHRA maximale autorisée. Son conjoint a 55 ans et ils ont deux enfants d'âge universitaire sur leur plan de santé, âgés de 19 et 22 ans. Nous savons par l'exemple deux que la QSEHRA de Bob ne constitue pas une couverture abordable, il est donc potentiellement éligible aux subventions de primes, tout comme sa famille. membres.

Alors maintenant, nous devons vérifier si la famille de Bob est éligible aux subventions de prime en échange en fonction de leur revenu. Le plafond de revenu pour l'admissibilité aux subventions en 2020 pour une famille de quatre personnes est de 103 000 $. Si le revenu du ménage de Bob était de 95000 $, la famille aurait droit à 1131 $ / mois en subventions de prime, ce qui leur laisserait une prime mensuelle après subvention de 774,42 $ pour le deuxième plan d'argent le moins cher.

Mais si le revenu du ménage de Bob était de 105 000 $, sa famille n'obtiendrait aucune subvention de prime, et elle devrait payer 1 905,42 $ / mois pour le deuxième plan d'argent le moins cher. (Notez que vous pouvez prendre des mesures pour faire en sorte que votre revenu soit inférieur au seuil d'admissibilité à la subvention si vous êtes juste un peu au-dessus).

Supposons que le revenu du ménage de Bob soit de 95 000 $ et que sa famille ait droit à 1 131 $ / mois de primes. Étant donné que son employeur offre la prestation familiale QSEHRA maximale admissible (883,83 $ / mois), nous devons soustraire cela de sa prime de subvention, pour obtenir un montant de subvention de prime admissible de 247,17 $ / mois.

Si la famille de Bob achète le deuxième plan d'argent le moins cher, qui se vend à 1905,42 $ / mois, ils finiront par dépenser 774,42 $ / mois après que le QSEHRA et la subvention de prime soient tous deux pris en considération. Il s'agit du même montant qu'ils auraient dépensé si l'employeur n'avait pas offert de QSEHRA, car il aurait pu bénéficier de la subvention de prime complète dans ce cas.

Un QSEHRA aide-t-il?

Donc, dans un cas où les primes sont beaucoup plus importantes que la prestation QSEHRA et où la personne a droit à des subventions de primes basées sur le revenu (et si la QSEHRA n'est pas considérée comme une couverture abordable, comme décrit ci-dessus), la personne serait également située avec ou sans QSEHRA, puisque leur prime après subvention sans QSEHRA serait égale à leur prime après subvention, après QSEHRA.

Mais ce n'est pas toujours le cas. Revenons au premier exemple et regardons Brian, 30 ans, qui n'a pas de famille. S'il gagne 35 000 $ / an et que son employeur n'offre pas de QSEHRA, il aura droit à une subvention de prime de seulement 46 $ / mois. Il devra payer lui-même les 268,11 $ / mois restants pour le deuxième plan d'argent le moins cher. Et s'il gagne 50 000 $ / an, il n'obtiendra aucune subvention de prime (car cela représente plus de 400% du niveau de pauvreté).

Gardez à l'esprit que la QSEHRA dans son cas (l'employeur fournissant le maximum d'avantages autorisés) couvrirait le coût total du deuxième plan d'argent le moins cher. De toute évidence, il est beaucoup mieux avec la QSEHRA qu'avec des subventions aux primes.

Ainsi, dans certains cas, un employé ne sera ni meilleur ni pire à la suite de la QSEHRA. Mais dans d'autres cas, ils peuvent être beaucoup mieux avec la QSEHRA. Existe-t-il un scénario dans lequel la personne pourrait être pire off avec un QSEHRA?

Exemple cinq

Prenons Donte, qui a 40 ans et a une famille de six personnes. Nous dirons qu'il a cinq enfants, âgés de 17, 18, 19, 21 et 22. En vertu de la Loi sur les soins abordables (ACA), les compagnies d'assurance ne facturent des primes que pour un maximum de trois enfants de moins de 21 ans dans la même famille plan, mais tous les enfants de 21 ans et plus sont facturés des primes — dans ce cas, les primes seront facturées pour les six membres de la famille.

Disons que l'employeur de Donte fournit la prestation QSEHRA maximale autorisée pour la couverture familiale, de sorte que la famille est éligible à 883,83 $ / mois en prestations QSEHRA.

Pour voir si la famille est éligible aux subventions de prime en échange, nous devons examiner combien coûterait le deuxième plan d'argent le moins cher pour Donte seul (353,69 $ / mois) et soustraire la prestation QSEHRA pour un seul employé de 437,50 $. Étant donné que l'avantage QSEHRA est supérieur à la prime totale de Donte, il n'est pas éligible à une subvention de prime en échange. Et cela signifie que sa famille n'est pas non plus admissible aux subventions aux primes, comme expliqué dans l'exemple trois.

Pour toute la famille de Donte, la prime du deuxième plan d'argent le moins cher de l'échange sera de 1 665,20 $ / mois. Ils recevront l'intégralité des avantages QSEHRA de 883,83 $ / mois de l'employeur de Donte, ce qui ramènera leur prime nette à 781,37 $ / mois.

Mais que se passe-t-il si l'employeur de Donte n'a pas du tout offert un QSEHRA? Des subventions à la prime seraient disponibles pour cette famille dont le revenu du ménage peut atteindre 138 360 $ puisqu'elle est un ménage de 6. Mais disons qu'elle gagne 50 000 $ / an. Dans ce cas, leur prime serait de 1 010 $ / mois, et leur prime après subvention serait de 655,20 $ / mois pour le deuxième plan d'argent le moins cher.

De toute évidence, cette famille serait mieux si l'employeur de Donte n'a pas offrir un QSEHRA. Cela serait vrai à moins que le revenu de leur ménage ne dépasse environ 62 000 $. En 2020, un revenu de ce niveau rendrait la subvention de Donte en échange égale à 883 $ / mois, ce qui équivaut à l'avantage QSEHRA. Avec un revenu supérieur à ce niveau, ils s'en sortent mieux avec la QSEHRA. Avec un revenu inférieur à ce montant, ils sont mieux lotis avec des subventions de prime en échange. Mais ces montants changent d'une année à l'autre, en fonction du coût du plan de référence en bourse.

The Family Glitch, style QSEHRA

Comme décrit en haut de cet article, pour déterminer si une QSEHRA rend la couverture d'échange abordable, seul le coût de la couverture de l'employé est pris en considération. Cela est similaire au problème familial de l'ACA qui se produit lorsque les employeurs offrent une assurance maladie de groupe abordable pour l'employé mais peut-être pas abordable lorsque des membres de la famille sont ajoutés au plan.

Si l'employé a des membres de la famille avec une couverture essentielle minimale et que les primes des membres de la famille sont éligibles au remboursement via la QSEHRA, les membres de la famille ne sont pas éligibles aux subventions de primes si la prestation QSEHRA fait que le deuxième plan d'argent le moins cher n'est plus de 9,78% du revenu du ménage de l'employé (en 2020) pour la couverture réservée aux employés. Jetons un coup d'œil à quelques exemples de la façon dont cela pourrait se produire.

Exemple six

Un employeur est autorisé à plafonner les avantages de la QSEHRA au même montant pour tous les employés, qu'ils aient ou non des membres de la famille. Revenons à l'exemple trois: Brian, 30 ans, a un conjoint de 30 ans et deux jeunes enfants.

Supposons maintenant que l'employeur de Brian offre une prestation QSEHRA maximale de 400 $ / mois à tous les employés admissibles et leur permette de soumettre des remboursements pour toute leur famille. Comme nous l'avons vu dans l'exemple trois, le deuxième plan d'argent le moins cher pour toute la famille de Brian est de 1 051,64 $ / mois.

Dans ce cas, l'employeur de Brian plafonne la prestation QSEHRA à 400 $ / mois, ce qui se traduit toujours par une couverture abordable pour Brian: le deuxième plan d'argent le moins cher pour Brian seul est de 314,11 $ / mois – le QSEHRA couvre l'intégralité de sa prime.

Ainsi, le QSEHRA de Brian le rend inéligible aux subventions de prime en échange. Et puisque les primes de sa famille sont également admissibles à être soumises à son employeur et couvertes par la QSEHRA, la famille de Brian est également inadmissible aux subventions de l'échange.

Cela leur laisse le deuxième plan d'argent le moins cher coûtant 1 051,64 $ / mois, et une prestation QSEHRA maximale de 400 $ / mois. Une fois le remboursement de l'employeur appliqué, celui-ci paiera 651,64 $ / mois pour le deuxième programme d'argent le moins cher, quel que soit son revenu.

Comparez cela à un scénario dans lequel l'employeur de Brian n'offre pas de QSEHRA. Si le revenu du ménage de Brian est de 40 000 $, sa famille aurait droit à une subvention de prime de 482 $ / mois. Cela ramènerait leur coût pour le deuxième plan d'argent le moins cher à 569,64 $ / mois, ce qui est inférieur à leur coût net si l'employeur offrait un QSEHRA de 400 $ / mois.

D'un autre côté, si le revenu de leur ménage est de 105 000 $ / an, ils ne seraient pas éligibles à une subvention de prime en échange du tout en 2020, ce qui les améliorerait avec la QSEHRA, car cela leur enlèverait 400 $ / mois de leur prime , par rapport au paiement du prix fort.

Si les frais des membres de la famille ne sont pas éligibles pour être remboursés via la QSEHRA, la famille sera toujours éligible aux subventions de prime en échange. Examinons donc un dernier exemple de la façon dont cela pourrait fonctionner.

Exemple sept

Nous utiliserons les mêmes informations que l'exemple six, mais dans ce cas, l'employeur plafonne la prestation QSEHRA à 400 $ / mois et autorise uniquement les employés à soumettre leurs propres dépenses pour remboursement, qu'ils aient ou non couvert les membres de la famille.

Donc, si la famille de Brian achète le deuxième forfait d'argent le moins cher de 1051,64 $ / mois, Brian ne peut que soumettre sa propre portion de la prime (314,11 $ / mois) pour remboursement et recevra un remboursement QSEHRA pour le montant total de sa propre prime.

Mais la famille de Brian peut toujours bénéficier de subventions de prime en échange, car leurs dépenses ne sont pas admissibles au remboursement de l'employeur de Brian. La subvention de prime pour les trois autres membres de la famille serait de 168 $ / mois si le revenu de leur ménage est de 40 000 $. La prestation QSEHRA ne les rendrait pas inadmissibles à cette prestation de subvention puisque la QSEHRA ne s'applique pas à eux. Brian aurait droit à 314,11 $ / mois de prestations QSEHRA, et les membres de sa famille auraient droit à 168 $ / mois de subventions de prime en échange. Cela équivaut à une prestation totale de 482,11 $ par mois, contre seulement 400 $ en prestations QSEHRA si les dépenses de toute la famille peuvent être soumises pour remboursement via la QSEHRA.

Employeurs et employés faisant sens de la QSEHRA

Il y a plusieurs points importants à retenir si vous avez une petite entreprise et que vous envisagez une prestation QSEHRA pour vos employés, ou si vous envisagez une offre d'emploi qui comprend une QSEHRA au lieu d'une assurance maladie de groupe:

  • Les avantages de la QSEHRA sont plafonnés à un montant forfaitaire. Si un employeur offre le maximum d'avantages, il est probable qu'il couvrira une partie substantielle des primes pour les jeunes employés, mais peut laisser des employés plus âgés (et des employés avec des familles nombreuses) avec des primes importantes après la QSEHRA.
  • Si les employés ont des revenus suffisamment élevés pour les rendre inéligibles aux subventions de prime en échange (supérieures à 400% du niveau de pauvreté), alors tout avantage QSEHRA offert par un employeur sera bénéfique pour les employés, car ils auraient autrement payer le prix fort pour acheter sa propre couverture (cela suppose que l'employeur n'envisage pas la possibilité de proposer une assurance maladie collective à la place).
  • Si les employés ont un revenu qui les rendrait admissibles aux subventions de prime en échange, les avantages de la QSEHRA supprimeront-ils leur admissibilité à la subvention? Si tel est le cas, les employeurs et les employés doivent comprendre que si la QSEHRA est mise en place de manière à ce que les membres de la famille puissent également se faire rembourser leurs prestations, personne dans la famille ne pourra prétendre à des primes, même s'ils ne finissent par obtenir qu'une petite partie de primes remboursées via la QSEHRA. Dans certains cas, cela pourrait avoir pour conséquence qu'une famille perdrait un montant important de subventions de primes en échange, ce qui ferait de la QSEHRA un net négatif pour elle.

Un mot de Verywell

Il n'y a pas de solution unique en ce qui concerne les QSEHRA. De nombreux facteurs doivent être pris en compte, notamment le montant du remboursement offert par l'employeur, l'âge de l'employé, si les primes des membres de la famille sont éligibles au remboursement, le revenu du ménage de l'employé et le coût de la couverture de l'échange.

Dans certains cas, un QSEHRA offre un avantage évident. Dans d'autres cas, c'est un lavage, l'employé se retrouvant avec les mêmes primes nettes avec ou sans la QSEHRA. Et dans certaines situations, la QSEHRA aggrave en fait les employés (c.-à-d. Qu'ils paient plus en primes) qu'ils ne le seraient sans la QSEHRA. En cas de doute, il est sage de consulter un courtier d'assurance maladie et un comptable avant de prendre une décision concernant une QSEHRA.

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